Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDEIGIR/2023-746
du 30-11-2023
Statut : EnVigueur
OBJET : Plan de surveillance de la contamination des denrées alimentaires d'origine animale et végétale par les radionucléides pour l’année 2024
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RESUME : La stratégie de surveillance de la radioactivité des denrées alimentaires d'origine animale et d'origine animale sur le territoire national se décline en trois volets. Une partie des prélèvements de ce plan de surveillance est déléguée. Le détail de la répartition des prélèvements concernés par la délégation est donné dans cette instruction ainsi que dans l’annexe 1 par région et dans l’annexe 2 par département.
DGAL/SDEIGIR Bureau de la gestion intégrée du risque
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Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2023-746 Publiée le 30-11-2023 |
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Date de fin de validité : 31-12-2024
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP Délégataires prélèvements PSPC
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 30-11-2023.