OBJET : Instruction technique relative aux aides couplées végétales

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RESUME : La présente instruction expose les conditions d'octroi des aides couplées végétales à partir de la campagne 2023 en métropole.

DGPE/SDPAC Bureau des soutiens directs Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT2335317J	Instruction technique DGPE/SDPAC/2023-807 Publiée le 17-01-2024
date limite de réponse : 29-12-2023	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGPE/SDPAC/2024-494 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DDT(M)  ASP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :