OBJET : Correction d’une erreur matérielle dans la note de service proclamant les résultats des élections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 7 novembre 2023.

(Télécharger le PDF (96ko))

RESUME :

DGER/SDES Bureau des établissements et des contrats	Note de service DGER/SDES/2024-109 Publiée le 21-02-2024
Date de fin de validité : 30-11-2024	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : DGER/SDES/2023-732	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Etablissements d'enseignement supérieur agricole publics
DESTINATAIRES D'INFORMATION :