Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPE/SDFCB/2024-111
du 26-02-2024
Statut : EnVigueur
OBJET : Résultats de l’enquête statistique annuelle MASA/INRAE sur les récoltes et flux de graines forestières pour la campagne 2019-2020
(Télécharger le PDF (5318ko))
RESUME : La présente note d'information vise à porter à connaissance les résultats de l'enquête statistique annuelle du Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et de l'Institut national de recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement sur les récoltes et flux de graines forestières pendant la campagne 2019-2020.
DGPE/SDFCB Bureau de la Gestion durable de la forêt et du bois Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT2332895C |
Note de service DGPE/SDFCB/2024-111 Publiée le 27-02-2024 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
02800 - Développement économique de la filière forêt-bois
Cette instruction est parue au sommaire du 29-02-2024.