Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPE/SDFCB/2024-111

du 26-02-2024
Statut : EnVigueur


OBJET : Résultats de l’enquête statistique annuelle MASA/INRAE sur les récoltes et flux de graines forestières pour la campagne 2019-2020

(Télécharger le PDF (5318ko))

RESUME : La présente note d'information vise à porter à connaissance les résultats de l'enquête statistique annuelle du Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et de l'Institut national de recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement sur les récoltes et flux de graines forestières pendant la campagne 2019-2020.

DGPE/SDFCB

Bureau de la Gestion durable de la forêt et du bois

Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT2332895C

Note de service

DGPE/SDFCB/2024-111

Publiée le 27-02-2024


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02800 - Développement économique de la filière forêt-bois

Cette instruction est parue au sommaire du 29-02-2024.