OBJET : Missions et modalités d’exercice et de recrutement des médecins scolaires.

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RESUME : La présente note de service précise les missions, les modalités d’exercice et les conditions de recrutement des médecins scolaires du Ministère de l’agriculture e de la souveraineté alimentaire.

DGER/SDEDC Bureau du pilotage, des moyens et de l'organisation des établissements de l'enseignement technique agricole	Note de service DGER/SDEDC/2024-161 Publiée le 13-03-2024
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF  SRFD/SFD  Inspection Enseignement Agricole  EPLEFPA – EPN - EPENC
DESTINATAIRES D'INFORMATION :