OBJET : Spécificités des contaminations chimiques des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, par les dioxines et polychlorobiphényles (PCB).

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RESUME : Les dispositions de la présente note abrogent et remplacent la note de service DGAL/SDPAL/N2011-8245 du 22 novembre 2011 dédiée à la gestion des non-conformités des animaux terrestres et de leurs produits lors d’un résultat d’analyse défavorable en dioxines et en polychlorobiphényles (PCB). Le champ d’application de cette note est étendu à l’ensemble des contaminations en dioxines et PCB des denrées d’origine végétale ou animale, des animaux terrestres ou aquatiques et des aliments pour animaux. Elle tient également compte de l’actualisation de données scientifiques.

DGAL/SDSSA Bureau d’Appui à la Maîtrise des Risques Alimentaires	Instruction technique DGAL/SDSSA/2024-170 Publiée le 15-03-2024
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Abroge : Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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