OBJET : Ordre de service d’inspection de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière grandes cultures, en France métropolitaine

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RESUME : Cette instruction décline, pour la filière grandes cultures, les modalités de mise en œuvre, en France métropolitaine, de la surveillance des organismes réglementés ou émergents (SORE), présentée dans l'ordre de méthode-ordre de service d'inspection pour la SORE (IT DGAL/SDQSPV/2023-202). Il s'agit d'une refonte de l'instruction technique DGAL/SDQSPV/2023-210.

DGAL/SDSPV Bureau de la santé des végétaux	Instruction technique DGAL/SDSPV/2024-208 Publiée le 03-04-2024
date limite de réponse : 02-04-2024	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDSPV/2023-210 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :