Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/2024-218
du 05-04-2024
Statut : Caduque
OBJET : Organisation du travail et modalités d’accompagnement des agents du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire impliqués directement dans la préparation et le déroulement des Jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) 2024 ou impactés par les conditions de déplacement.
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RESUME : L’organisation des jeux olympiques et paralympiques en France à l’été 2024 nécessite, pour les services directement ou indirectement impactés de repenser l’organisation collective de travail et de recourir le cas échéant à des mesures d’ajustement.
SG/SRH/SDDPRS
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Note de service SG/SRH/SDDPRS/2024-218 Publiée le 05-04-2024 |
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Date de fin de validité : 30-09-2024
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Administration centrale MASA ; Services déconcentrés (DRAAF, DRIAAF, DAAF, DDETSPP, SGCD) ; Pour information : organisations syndicales, opérateurs sous tutelle.
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10400 - Administration et organisation générale des services
Cette instruction est parue au sommaire du 11-04-2024.