Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2024-225

du 10-04-2024
Statut : EnVigueur


OBJET : Cette note précise les modalités d’inscription et de passage des épreuves de la session extraordinaire, organisée pour les options de BTSA faisant l’objet de rénovations, et détaille les dispositions spécifiques applicables aux candidats scolarisés dans les classes concernées par l’expérimentation LMD, conduite au titre de l’arrêté du 16 juillet 2018 sus visé.

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RESUME : Modalités d’inscription et de passage des épreuves de la session extraordinaire organisée pour les options de BTSA faisant l’objet de rénovations pour les modalités d'inscription CCF, HCCF et LMD conduite au titre de l’arrêté du 16 juillet 2018 sus visé.

DGER/SDPFE

Bureau des EXamens

Instruction technique

DGER/SDPFE/2024-225

Publiée le 10-04-2024


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDPFE/2023-296


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt des DOM  Hauts Commissariats de la République des COM  Etablissements d'enseignement agricole publics et privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04100 - Examens et validation des acquis

Cette instruction est parue au sommaire du 11-04-2024.