Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/DAT/2024-283

du 17-05-2024
Statut : EnVigueur


OBJET : Recensement 2024 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole en 2023

(Télécharger le PDF (1210ko))

RESUME :

DGER/DAT

Pôle statistique données numériques et système d'information

Note de service

DGER/DAT/2024-283

Publiée le 22-05-2024

Date de fin de validité : 31-12-2024
date limite de réponse : 31-07-2024

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF, DAF, Hauts commissariat à la République des COM  Établissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Fédérations nationales représentatives des établissements de l'enseignement agricole privé  
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02900 - Enseignement et recherche agricoles

Cette instruction est parue au sommaire du 23-05-2024.