Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/DAT/2024-283
du 17-05-2024
Statut : Abrogee
OBJET : Recensement 2024 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole en 2023
RESUME :
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DGER/DAT Pôle statistique données numériques et système d'information
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Note de service DGER/DAT/2024-283 Publiée le 22-05-2024 |
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Date de fin de validité : 31-12-2024 date limite de réponse : 31-07-2024 |
Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF, DAF, Hauts commissariat à la République des COM Établissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole Fédérations nationales représentatives des établissements de l'enseignement agricole privé
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
02900 - Enseignement et recherche agricoles
Cette instruction est parue au sommaire du 23-05-2024.