OBJET : Dispositions relatives au parcours et à la formation des apprenants en situation de handicap de l’enseignement technique agricole et de l’enseignement supérieur court agricole.

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RESUME : Cette instruction rappelle les principes de l’inclusion des apprenants en situation de handicap, leur cadre de mise en œuvre dans les établissements d’enseignement et de formation ainsi que les différentes étapes de l’élaboration et de la mise en œuvre d’un parcours de formation individualisé.

DGER/SDPFE Bureau de l'action éducative et de la vie scolaire	Instruction technique DGER/SDPFE/2024-337 Publiée le 20-06-2024
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/SDPFE/2015-886 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Services régionaux de la formation et du développement  Services de la formation et du développement  Etablissements Publics Locaux d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles  Etablissements d'enseignement agricole privé sous contrat  Fédérations de l’enseignement agricole privé sous contrat
DESTINATAIRES D'INFORMATION :