Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPV/2024-444

du 23-07-2024
Statut : EnVigueur


OBJET : Ordre de méthode Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)

(Télécharger le PDF (1628ko))

RESUME : Les modalités de déploiement, d’animation et de pilotage de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) en métropole sont précisées dans le présent ordre de méthode. Des instructions techniques par filière en détaillent les modalités de mise en œuvre. Les prospections de la SORE ont pour objectifs la détermination de la situation phytosanitaire et la détection la plus précoce possible des foyers d’ORE sur le territoire national.

DGAL/SDSPV

Bureau de la santé des végétaux

Instruction technique

DGAL/SDSPV/2024-444

Publiée le 26-07-2024


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSPV/2023-202


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05300 - Qualité et protection des végétaux
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 01-08-2024.