Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPV/2024-473

du 13-08-2024
Statut : EnVigueur


OBJET : Instruction technique relative à l’appel à projets national pour l’amélioration de la modélisation et des seuils de risques utilisés pour l’élaboration du Bulletin de santé du végétal

(Télécharger le PDF (192ko))

RESUME : Cette instruction technique présente l’appel à projets national qui détaille les conditions à remplir et les modalités de dépôts des demandes en lien avec la mesure relative à l’amélioration du Bulletin de santé du végétal : modélisation et seuils de risque.

DGAL/SDSPV

Bureau de la santé des végétaux

Instruction technique

DGAL/SDSPV/2024-473

Publiée le 15-08-2024


date limite de réponse : 20-09-2024

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Instituts techniques agricoles  Structures de recherche publiques et privées  Etablissements publics  Organisations professionnelles agricoles
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 15-08-2024.