Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SAFSL/SDLP/2024-504
du 05-09-2024
Statut : Caduque
OBJET : Instruction technique relative à la campagne d'été 2025 des congés bonifiés
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RESUME :
SG/SAFSL/SDLP Bureau des Moyens Logistiques
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Instruction technique SG/SAFSL/SDLP/2024-504 Publiée le 06-09-2024 |
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Date de fin de validité : 18-11-2024
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP ADCE DDETSPP Établissements publics Établissements d'enseignement technique et supérieur agricole publics Organisations syndicales DREAL SGCD DTAM Direction du service d'État de l'agriculture, de la forêt et de l'environnement (DATE) Direction de l'agriculture, de la forêt et de l'environnement de Nouvelle-Calédonie (DAFE) Service d'État, de l'agriculture, de la forêt et de la, pêche (SEAFP) Haut-commissariat de la République de Polynésie-Française Secrétariat général commun régional des DOM Secrétariat général aux moyens mutualisés (SGAMM) d'île-de-France
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10300 - Administration du ministère
Cette instruction est parue au sommaire du 12-09-2024.