Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SAFSL/SDLP/2024-504

du 05-09-2024
Statut : Caduque


OBJET : Instruction technique relative à la campagne d'été 2025 des congés bonifiés

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RESUME :

SG/SAFSL/SDLP

Bureau des Moyens Logistiques

Instruction technique

SG/SAFSL/SDLP/2024-504

Publiée le 06-09-2024

Date de fin de validité : 18-11-2024
date limite de réponse : 12-09-2024

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  ADCE  DDETSPP  Établissements publics  Établissements d'enseignement technique et supérieur agricole publics  Organisations syndicales  DREAL  SGCD  DTAM  Direction du service d'État de l'agriculture, de la forêt et de l'environnement (DATE)  Direction de l'agriculture, de la forêt et de l'environnement de Nouvelle-Calédonie (DAFE)  Service d'État, de l'agriculture, de la forêt et de la, pêche (SEAFP)  Haut-commissariat de la République de Polynésie-Française  Secrétariat général commun régional des DOM  Secrétariat général aux moyens mutualisés (SGAMM) d'île-de-France
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10300 - Administration du ministère

Cette instruction est parue au sommaire du 12-09-2024.