Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/DES/2024-539
du 30-09-2024
Statut : Caduque
OBJET : Vacance d'emploi d'un directeur départemental des territoires et de la mer du Morbihan
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RESUME :
SG/DES
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Note de mobilité SG/DES/2024-539 Publiée le 30-09-2024 |
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Date de fin de validité : 30-10-2024
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(ETS)PP
Politiques publiques
Cette instruction est parue au sommaire du 03-10-2024.