Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSBEA/2024-54

du 26-01-2024

Statut : Rectifiee

OBJET : Modalités de gestion des suspicions et des foyers de septicémie hémorragique virale (SHV) et de nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) qui affectent les poissons.

(Télécharger le PDF (19Mo))

RESUME : La SHV et la NHI sont des maladies classées en C+D+E d'après le règlement d'exécution (UE) 2018/1182. Toutefois, ces maladies étant encadrées par l'arrêté du 27 juin 2018 relatif à la préparation et à la mise en œuvre d’un programme national d’éradication et de surveillance de la septicémie hémorragique virale et la nécrose hématopoïétique infectieuse, cette note précise les mesures à appliquer en cas de suspicion ou de foyer de SHV ou de NHI sur le territoire métropolitain en s'appuyant sur le règlement délégué (UE) 2020/689.

DGAL/SDSBEA

Santé animale

Instruction technique

DGAL/SDSBEA/2024-54

Publiée le 27-10-2024

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :

Cette instruction est à diffusion limitée.

Cette instruction est à diffusion limitée.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Est rectifiée par :

Rectificatif du 04-02-2026

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(ETS)PP

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 31-10-2024.