Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
CAB/BCAB/2024-624
du 05-11-2024
Statut : EnVigueur
OBJET : Instruction des candidatures et promotions dans l'ordre national de la Légion d'honneur et de l'ordre national du Mérite sur le périmètre ministériel (agriculture, alimentation et forêt)
RESUME :
|
CAB/BCAB Secteur de la correspondance et des publications Mission des distinctions honorifiques 78, rue de Varenne 75349 PARIS 07 SP 0149554955 Affaire suivie par : Jean-Marc CHAMPFRAULT Responsable de la mission Distinctions honorifiques 01 49 55 41 59 Jean-marc.champfrault@agriculture.gouv.fr Yannick ALIROL (à compter du 01/01/2025) yannick.alirol@agriculture.gouv.fr
|
Note de service CAB/BCAB/2024-624 Publiée le 14-11-2024 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public
|
| Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Mesdames les Préfètes et Messieurs les Préfets
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
09400 - Politique de gestion des ressources humaines du ministère
Cette instruction est parue au sommaire du 14-11-2024.
