Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDEIGIR/2024-667

du 05-12-2024
Statut : EnVigueur


OBJET : Dispositif PSPC - Plan exploratoire de la contamination par les phycotoxines lipophiles, ASP et PSP des oursins et tuniciers aux stades de la production et de la distribution - 2025.

(Télécharger le PDF (150ko))

RESUME : L'objectif de ce plan exploratoire est de contribuer à l’évaluation des risques et de continuer à acquérir des données sur les oursins et tuniciers au stade de la production (criées, navires expéditeurs…) et à la mise sur le marché (GMS, poissonneries…). Les prélèvements de ce plan ne sont pas délégués.

DGAL/SDEIGIR

Bureau de la gestion intégrée du risque

Instruction technique

DGAL/SDEIGIR/2024-667

Publiée le 06-12-2024

Date de fin de validité : 31-12-2025
date limite de réponse : 31-12-2025

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(ETS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.

Cette instruction est parue au sommaire du 12-12-2024.