Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDEIGIR/2024-667
		du 05-12-2024 
Statut : EnVigueur
OBJET : Dispositif PSPC - Plan exploratoire de la contamination par les phycotoxines lipophiles, ASP et PSP des oursins et tuniciers aux stades de la production et de la distribution - 2025.
(Télécharger le PDF (150ko))
RESUME : L'objectif de ce plan exploratoire est de contribuer à l’évaluation des risques et de continuer à acquérir des données sur les oursins et tuniciers au stade de la production (criées, navires expéditeurs…) et à la mise sur le marché (GMS, poissonneries…). Les prélèvements de ce plan ne sont pas délégués.
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		 DGAL/SDEIGIR Bureau de la gestion intégrée du risque 
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		 Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2024-667 Publiée le 06-12-2024  | 
    
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		Date de fin de validité : 31-12-2025
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(ETS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 12-12-2024.
		