Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDCAR/2024-84

du 01-02-2024
Statut : Caduque


OBJET : Campagne 2023 de revalorisation des agents contractuels affectés en services déconcentrés, en établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) et établissements d'enseignement supérieur.

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RESUME : Calendrier et procédure de revalorisation au titre de l'année 2023 des agents contractuels affectés en services déconcentrés, en établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) et établissements d'enseignement supérieur.

SG/SRH/SDCAR

Bureau de gestion des personnels contractuels

Note de service

SG/SRH/SDCAR/2024-84

Publiée le 08-02-2024

Date de fin de validité : 29-02-2024

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDI  EPLEFPA  MAPS  Etablissements d'enseignement supérieur
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-02-2024.