Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSBEA/2024-87
		du 06-02-2024 
Statut : EnVigueur
OBJET : Inspections Biosécurité en filière porcine et établissements d’élevages de sangliers
(Télécharger le PDF (7814ko))
RESUME : La présente instruction présente la nouvelle campagne d’inspections sur les années 2024 à 2027 inclus dans le cadre de la réglementation relative à la mise en œuvre des mesures de biosécurité dans les élevages de suidés. Des recommandations de biosécurité à l’attention des agents chargés d’intervenir dans les élevages de suidés sont également présentées en annexe 3.
| DGAL/SDSBEA Bureau de santé animale 
 | Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-87 Publiée le 14-02-2024 | 
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		Diffusion : Tout public | 
| Relations avec les autres instructions | |
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			Abroge :
					 
 | Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. | 
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05200 - Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires
Cette instruction est parue au sommaire du 15-02-2024.
 
		