Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSBEA/2024-87

du 06-02-2024
Statut : EnVigueur


OBJET : Inspections Biosécurité en filière porcine et établissements d’élevages de sangliers

(Télécharger le PDF (7814ko))

RESUME : La présente instruction présente la nouvelle campagne d’inspections sur les années 2024 à 2027 inclus dans le cadre de la réglementation relative à la mise en œuvre des mesures de biosécurité dans les élevages de suidés. Des recommandations de biosécurité à l’attention des agents chargés d’intervenir dans les élevages de suidés sont également présentées en annexe 3.

DGAL/SDSBEA

Bureau de santé animale

Instruction technique

DGAL/SDSBEA/2024-87

Publiée le 14-02-2024


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
Cette instruction est à diffusion limitée.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05200 - Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires

Cette instruction est parue au sommaire du 15-02-2024.