Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/2025-15

du 07-01-2025
Statut : EnVigueur


OBJET : Protocole de gestion de cas de ciguatéra

(Télécharger le PDF (1290ko))

RESUME : La présente instruction a pour objet de préciser les modalités de gestion des cas de ciguatera.

DGAL/SDSSA

Bureau des produits de la mer et d'eau douce

Instruction technique

DGAL/SDSSA/2025-15

Publiée le 08-01-2025


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DD(ETS)PP  DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :  ANSES : LNR contrôle des biotoxines marines, DER, DAVS  CITEB  SCL de Marseille  DRAAF

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05200 - Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
05200 - Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

Cette instruction est parue au sommaire du 09-01-2025.