OBJET : Élections des membres des chambres d’agriculture (chambres départementales, chambres interdépartementales, chambres territoriales, chambres de région) : communication relative à la participation des électeurs.

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RESUME : Les élections des membres des chambres d'agriculture ont lieu en janvier 2025. Pendant la durée du scrutin, le ministère chargé de l’agriculture et les préfectures communiqueront sur la participation des électeurs selon les modalités fixées par la présente note de service.

CAB/BCAB	Note de service CAB/BCAB/2025-41 Publiée le 23-01-2025
Date de fin de validité : 31-08-2025	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Monsieur le Directeur général de la Performance économique et environnementale des entreprises,  Mesdames et Messieurs les Préfets de région,  Mesdames et Messieurs les Préfets de département,  DRAAF  DAAF  DGTM de Guyane
DESTINATAIRES D'INFORMATION :