Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MUS/2025-424

du 09-06-2025
Statut : EnVigueur


OBJET : Fiches techniques associées plan national d’intervention sanitaire d’urgence (PNISU) en santé des végétaux

(Télécharger le PDF (2390ko))

RESUME : Le présent document est un recueil de fiches techniques en lien direct avec l’instruction technique du plan national d’intervention sanitaire d’urgence (PNISU) en santé des végétaux – Principes généraux. Chaque fiche constitue un outil pour la déclinaison des plans d’intervention sanitaire d’urgence en région.

DGAL/MUS

Instruction technique

DGAL/MUS/2025-424

Publiée le 03-07-2025


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 03-07-2025.