OBJET : Instruction technique relative à l’écorégime

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RESUME : La présente instruction expose les conditions d'octroi de l'écorégime à compter de la campagne 2025.

DGPE/SDPAC Bureau du soutien direct	Instruction technique DGPE/SDPAC/2025-498 Publiée le 01-08-2025
date limite de réponse : 31-07-2025	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGPE/SDPAC/2024-501 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DDT(M)  ASP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :