OBJET : Ordre de service d'inspection de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière Cultures en zone tropicale, dans les DROM

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RESUME : Cet ordre de service d'inspection décline, pour la filière Cultures en zone tropicale, les modalités de mise en œuvre, en Outre-Mer, de la surveillance des organismes réglementés ou émergents (SORE).

DGAL/SDSPV Bureau de la Santé des Végétaux	Instruction technique DGAL/SDSPV/2025-581 Publiée le 17-09-2025
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :