Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSBEA/2025-583
du 17-09-2025
Statut : EnVigueur
OBJET : Surveillance programmée d’urgence contre la dermatose nodulaire contagieuse.
(Télécharger le PDF (3229ko))
RESUME : Cette instruction technique a comme objectif de définir et décrire les rôles des services déconcentrés de l’État et de ses délégataires, dans la mise en œuvre et le contrôle de la surveillance renforcée contre le virus DNC pour les espèces sensibles.
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DGAL/SDSBEA Bureau de la santé animale
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Instruction technique DGAL/SDSBEA/2025-583 Publiée le 17-09-2025 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF : Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté DD(ETS)PP : 01, 38, 39, 73 et 74 OVS Auvergne-Rhône-Alpes, OVS Bourgogne-Franche-Comté
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05700 - Santé et protection animales
Cette instruction est parue au sommaire du 18-09-2025.
