Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPE/SDFCB/2025-59
du 16-06-2025
Statut : EnVigueur
OBJET : Résultats des enquêtes statistiques annuelles DGPE/INRAE sur les récoltes et flux de graines forestières et sur les ventes de plants forestiers en France pendant la campagne 2022-23
(Télécharger le PDF (13Mo))
RESUME : La présente note d'information vise à porter à connaissance les résultats des enquêtes statistiques annuelles de la Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises et de l'Institut national de recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement sur les récoltes et flux de graines forestières, et sur les ventes de plants forestiers en France pendant la campagne 2022-2023.
DGPE/SDFCB Bureau de la gestion durable de la forêt et du bois
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Instruction technique DGPE/SDFCB/2025-59 Publiée le 14-10-2025 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION : DRAAF DAAF
02800 - Développement économique de la filière forêt-bois
Cette instruction est parue au sommaire du 16-10-2025.