Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2025-592

du 23-09-2025
Statut : EnVigueur


OBJET : Objectifs, organisation et pilotage de la politique nationale d’appui à l’enseignement agricole technique confiée à certains établissements d’enseignement agricole

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RESUME :

DGER/SDPFE

Note de service

DGER/SDPFE/2025-592

Publiée le 24-09-2025


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDES/2015-1132


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Mesdames et messieurs les directrices, directrices générales, directeurs et directeurs généraux des établissements publics d’enseignement supérieur agricole  Madame la directrice du CEZ de Rambouillet  Mesdames et messieurs les directeurs/trices des EPLEFPA  Mesdames et messieurs les DRAAF  Monsieur le Doyen de l'enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :  Unions nationales fédératives d'établissements privé (CNEAP, UNREP, UNMFREO)

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03000 - Orientations et politiques de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 25-09-2025.