OBJET : La présente note de service a pour objet de définir les modalités de mise en œuvre des différentes actions de l'activité rugby programmées en 2025-2026.

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RESUME : La présente note de service a pour objet de définir les modalités de mise en œuvre des différentes actions de l’activité rugby programmées en 2025-2026. En dehors des précisions indiquées dans cette note de service, le règlement qui s’applique est le règlement sportif UNSS (ou FFR pour le Trophée Génération Terre de XV). La présente note de service s’adresse à tous les établissements de l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2025-2026.

DGER/SDPFE Bureau de l'action éducative et de la vie scolaire	Note de service DGER/SDPFE/2025-600 Publiée le 01-10-2025
Date de fin de validité : 31-08-2026	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des DOM  Hauts Commissariats de la République des COM  Établissements d'enseignement agricole publics et privés  Inspection de l'enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :