OBJET : Circuit d’information entre services de santé animale et services de santé humaine à l’occasion d’un dépistage de tuberculose bovine.

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RESUME : La note d’information a pour objet de clarifier le circuit d’information entre les différents acteurs impliqués dans le dépistage de la tuberculose bovine : Direction générale de l'alimentation (DGAL), Mutualité sociale agricole (MSA), agences régionales de santé (ARS), centres de lutte antituberculeuse (CLAT).

DGAL/SDSBEA Bureau de la santé animale	Instruction technique DGAL/SDSBEA/2025-727 Publiée le 04-11-2025
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(ETS)PP  DGAL  MSA  ARS  CLAT
DESTINATAIRES D'INFORMATION :