Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRS/2025-745

du 17-11-2025
Statut : Redaction

Cette instruction n'est visible que par ses rédacteurs et valideurs


OBJET : Dispositions générales relatives à la programmation et la mise en œuvre de la campagne d’inspections, audits ou autres activités officielles (programme 206 hors PSPC)

(Télécharger le PDF (559ko))

RESUME : Cette note établit le bilan quantitatif et qualitatif de l'activité d'audit interne de la Direction Générale de l'Alimentation et ses services déconcentrés pour 2024.

DGAL/SDPRS

Bureau de la Qualité et du Pilotage de la Performance et des Services

Instruction technique

DGAL/SDPRS/2025-745

Publiée le 18-11-2025


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  SRAL  DAAF  SALIM  DD(ETS)PP  DDT(M)  PCF  DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05200 - Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
08740 - Management par la qualité
08700 - Domaines transversaux et administratifs

Cette instruction est parue au sommaire du 20-11-2025.