Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSBEA/2025-751
du 18-11-2025
Statut : EnVigueur
OBJET : Tuberculose bovine (TB) – Campagne de prophylaxie - Précisions sur les modalités techniques de mise en œuvre de la campagne de surveillance de la tuberculose bovine 2025-2026
RESUME : La présente instruction technique précise certaines dispositions de l’arrêté du 8 octobre 2021 fixant les mesures relatives à la prévention, la surveillance et la police sanitaire de la tuberculose bovine et détaille les points essentiels pour l’organisation de la prochaine campagne de prophylaxie.
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DGAL/SDSBEA Bureau de la santé animale
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Instruction technique DGAL/SDSBEA/2025-751 Publiée le 20-11-2025 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(ETS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Chapitre IV : La protection des animaux
Cette instruction est parue au sommaire du 27-11-2025.