OBJET : Dispositif PSPC - Plans de surveillance et de contrôle des résidus de pesticides dans les denrées alimentaires d’origine végétale, le miel et l’alimentation infantile - Année 2026

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RESUME : La présente instruction détaille les dispositions spécifiques relatives à la mise en œuvre des plans de surveillance et de contrôle des résidus de pesticides dans les denrées alimentaires d’origine végétale, le miel et l’alimentation infantile en 2026. Les prélèvements (et leur acheminement) de ces plans sont délégués en 2026 (hors DROM et Corse).

DGAL/SDEIGIR Bureau de la gestion intégrée du risque	Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2025-781 Publiée le 02-12-2025
Date de fin de validité : 31-12-2026 date limite de réponse : 31-12-2026	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(ETS)PP  Délégataires en charge des prélèvements  Laboratoires nationaux de référence du Service Commun des Laboratoires Paris/Massy et Montpellier  Laboratoires nationaux de référence de l'Anses Maisons-Alfort et Sophia-Antipolis
DESTINATAIRES D'INFORMATION :