Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDEIGIR/2025-832
du 19-12-2025
Statut : EnVigueur
OBJET : Dispositif PSPC – Plans de surveillance et exploratoire de la contamination par certains virus (virus de l’hépatite A et Norovirus) des baies, drupes et petits fruits rouges, ainsi que des légumes feuilles au stade de la distribution – Année 2026
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RESUME : La présente instruction technique présente les modalités spécifiques de surveillance de la contamination par certains virus (virus de l’hépatite A et Norovirus type GI et GII) des baies, drupes et petits fruits rouges, ainsi que d’exploration de la contamination par ces mêmes virus des légumes feuilles, au stade de la distribution pour la campagne 2026 du dispositif PSPC. La totalité des prélèvements programmés sur ce plan sont délégués.
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DGAL/SDEIGIR Bureau de la gestion intégrée du risque
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Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2025-832 Publiée le 19-12-2025 |
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Date de fin de validité : 31-12-2026
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DD(ETS)PP Délégataires des prélèvements PSPC Service Commun des Laboratoires
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 25-12-2025.
