Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPE/SDFCB/2025-870
du 15-01-2026
Statut : EnVigueur
OBJET : Résultats de l‘enquête statistique annuelles DGPE/INRAE sur les ventes de plants forestiers en France pendant la campagne 2023-24
RESUME :
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DGPE/SDFCB
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Instruction technique DGPE/SDFCB/2025-870 Publiée le 21-01-2026 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
02800 - Développement économique de la filière forêt-bois
Cette instruction est parue au sommaire du 22-01-2026.