Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPE/SDFCB/2025-870

du 15-01-2026
Statut : EnVigueur


OBJET : Résultats de l‘enquête statistique annuelles DGPE/INRAE sur les ventes de plants forestiers en France pendant la campagne 2023-24

(Télécharger le PDF (1982ko))

RESUME :

DGPE/SDFCB

Instruction technique

DGPE/SDFCB/2025-870

Publiée le 21-01-2026


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02800 - Développement économique de la filière forêt-bois

Cette instruction est parue au sommaire du 22-01-2026.