Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDES/2026-157
du 19-03-2026
Statut : EnVigueur
OBJET : Elections des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV). Scrutin du 16 juin 2026
RESUME : Elections des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV). Scrutin du 16 juin 2026.
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DGER/SDES Bureau des établissements et des contrats
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Note de service DGER/SDES/2026-157 Publiée le 20-03-2026 |
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Date de fin de validité : 16-06-2026 |
Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Etablissements d'enseignement supérieur agricole publics et privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION : Organisations syndicales
04500 - Les instances consultatives de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 26-03-2026.
