OBJET : La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de l’évaluation et d’enseignement pour préparer l’épreuve E6 « Épreuve d’arts appliqués et cultures artistiques OU Éducation socioculturelle pour l’enseignement agricole » de la spécialité Production en Industries Pharmaceutiques, Alimentaires et Cosmétiques (PIPAC) du baccalauréat professionnel.

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RESUME : La présente note de service est à destination des équipes pédagogiques de l’enseignement agricole et des candidats évalués en modalité de contrôle en cours de formation (CCF) ainsi qu’à destination des candidats évalués en modalité hors CCF (HCCF) préparant, dans les établissement de l’enseignement agricole, le baccalauréat professionnel spécialité « Production en Industries Pharmaceutiques, Alimentaires et Cosmétiques » crée par l’arrêté du 27 avril 2023 délivré par l’Education nationale.

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique	Note de service DGER/SDPFE/2026-27 Publiée le 16-01-2026
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/SDPFE/2024-176 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des DOM  Hauts Commissariats de la République des COM  Établissements d'enseignement agricole publics et privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :  Organisations syndicales de l'enseignement agricole  Fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement agricole  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  Inspection de l'enseignement agricole