Bulletin officiel

OBJET : Résultats des élections des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 16 juin 2026.

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RESUME : Résultats des élections des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 16 juin 2026.

DGER/SDES Bureau des établissements et des contrats	Note de service DGER/SDES/2026-430 Publiée le 25-07-2026
Date de fin de validité : 30-06-2031	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT  DD(CS)PP  Etablissements d'enseignement supérieur agricole publics

DESTINATAIRES D'INFORMATION :