Bulletin officiel

OBJET : Prévention des risques liés aux fortes chaleurs et à la canicule.

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RESUME : La prévention des risques liés aux fortes chaleurs et à la canicule constitue un enjeu majeur en termes de conditions de travail, de santé et de sécurité des agents. La présente note présente les mesures de prévention applicables, en fonction des niveaux de vigilance déclenchés par Météo-France. Elle précise également les dispositifs spécifiques aux agents vulnérables ou travaillant en extérieur. Les services RH de proximité sont chargés d’informer les agents de leur périmètre de ces différentes mesures.

SG/SRH/SDDPRS Bureau de l'action sanitaire et sociale	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2026-473 Publiée le 06-08-2026
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale du MAASA (directeurs d’administration centrale et services RH de proximité)  RAPS  DRAAF - DAAF - DRIAAF  DDT(M)  DD(ETS)PP  SGCD  Établissements d’enseignement supérieur agricole  Etablissements publics sous tutelle  Organisations syndicales

DESTINATAIRES D'INFORMATION :