Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2026-499

du 21-08-2026

Statut : EnVigueur

OBJET : Appel à projet "Sport, Culture et Fraternité : capturons l'instant".

(Télécharger le PDF (141ko))

RESUME : La présente note de service précise les modalités de participation à l’appel à projets intitulé « Sport, Culture et Fraternité : capturons l'instant ! », qui vise à développer la citoyenneté et l’ouverture au monde des apprenants de l’enseignement agricole à travers une pratique artistique, une pratique sportive et une réflexion sur les valeurs de fraternité et solidarité.

DGER/SDPFE

Bureau de l'action éducative et de la vie scolaire

Note de service

DGER/SDPFE/2026-499

Publiée le 21-08-2026

Date de fin de validité : 30-06-2027

date limite de réponse : 03-11-2026

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des DOM  Services régionaux de la formation et du développement (SRFD)  Services de la Formation et du Développement (SFD)  Établissements d'enseignement agricole publics et privés

DESTINATAIRES D'INFORMATION :  Inspection de l'enseignement agricole

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

04100 - Examens et validation des acquis

Cette instruction est parue au sommaire du 27-08-2026.