Bulletin officiel

OBJET : La présente note de service a pour objet de définir les modalités de mise en œuvre des différentes actions de l'activité rugby programmées en 2026-2027.

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RESUME : La présente note de service a pour objet de définir les modalités de mise en œuvre des différentes actions de l’activité rugby programmées en 2026-2027. En dehors des précisions indiquées dans cette note de service, le règlement qui s’applique est le règlement sportif UNSS (ou FFR pour le Trophée Génération Terre de XV). La présente note de service s’adresse à tous les établissements de l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2025-2026.

DGER/SDPFE Bureau de l'action éducative et de la vie scolaire	Note de service DGER/SDPFE/2026-520 Publiée le 02-09-2026
Date de fin de validité : 31-08-2027 date limite de réponse : 06-11-2026	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt   Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des DOM  Hauts Commissariats de la République des COM  Etablissements d'enseignement agricole publics et privés   Inspection de l'enseignement agricole

DESTINATAIRES D'INFORMATION :