Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPE/SDFCB/2026-537

du 14-08-2026

Statut : EnVigueur

OBJET : Résultats de l'enquête statistique annuelle DGPE / INRAE sur les ventes de plants forestiers en France pendant la campagne 2024-2025

(Télécharger le PDF (2277ko))

RESUME :

DGPE/SDFCB

Instruction technique

DGPE/SDFCB/2026-537

Publiée le 12-09-2026

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

02500 - Forêt-bois

Cette instruction est parue au sommaire du 17-09-2026.