Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MUS/2026-55

du 03-02-2026

Statut : EnVigueur

OBJET : Les investigations de cas humains pour lesquels une cause alimentaire est suspectée

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RESUME : La présente instruction technique présente les dispositifs de surveillance et les suites à donner, notamment dans des contextes de : - Toxi-infection alimentaire collective ; - Cas groupés ou clusters (statistiques, épidémiologiques, génomiques) ; - Déclaration obligatoire de listériose ; - Cas de botulisme ; - Nutrivigilance et toxicovigilance ; - Suspicions relatives à des laits infantiles ;

DGAL/MUS

Instruction technique

DGAL/MUS/2026-55

Publiée le 04-02-2026

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :

Cette instruction est à diffusion limitée.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(ETS)PP

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

07900 - Alertes et urgences

Cette instruction est parue au sommaire du 05-02-2026.