Bulletin officiel

OBJET : Surveillance événementielle de la maladie hémorragique épizootique (MHE) en élevages et dispositions relatives aux mouvements d’animaux sur le territoire national et aux échanges au sein de l’UE.

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RESUME : L’arrêté ministériel du 25 octobre 2023 modifié, fixe les mesures de surveillance, de prévention et de lutte vis-à-vis de la maladie hémorragique épizootique. Cette instruction précise les modalités de surveillance des animaux des espèces sensibles à la MHE et les règles qui s’appliquent en matière de mouvements des animaux sur le territoire national et aux échanges au sein de l’UE.

DGAL/SDSBEA	Instruction technique DGAL/SDSBEA/2026-641 Publiée le 22-10-2026
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDSBEA/2026-323 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DD(ETS)PP  Laboratoires agréés pour la MHE  LNR MHE

DESTINATAIRES D'INFORMATION :