Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DERF/SDEF/92-3011
du 12-05-1992
Statut : EnVigueur
OBJET : Mise en œuvre de la politique relative aux forêts périurbaines
(Télécharger le PDF (193ko))
RESUME :
|
DERF/SDAF Bureau de l'espace forestier
|
Instruction technique DERF/SDEF/92-3011 Publiée le 14-05-1992 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Chapitre Ier : Forêts de protection
02700 - Protection de la forêt
Cette instruction est parue au sommaire du 14-05-1992.