Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/C2000-2002

Statut : Abrogee

OBJET : Attribution de bourses sur critères universitaires aux étudiants des établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture et de la pêche

(Télécharger le PDF (27ko))

RESUME : Circulaire MAP DGER / SDAG 95 N§2001 du 8 mars 1995 concernant l'

DGER

DGER/SDES/C2000-2002

Publiée le 09-02-2000

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDES/C2000-2002 Publiée le 09-02-2000
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-02-2000.

Agriculture.gouv.fr