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Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/POFEGTP/C2001-2014
Statut : EnVigueur
OBJET : Projets régionaux de l'enseignement agricole.
(Télécharger le PDF (39ko))
RESUME : La pr‚sente circulaire accompagne la g‚n‚ralisation de la mise en place des projets r‚gionaux en harmonisant autant que possible les d‚marches tout en prenant en compte les sp‚cificit‚s r‚gionales.
DGER
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DGER/POFEGTP/C2001-2014 Publiée le 26-11-2001 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03000 - Orientations et politiques de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 29-11-2001.