Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/C2001-2014

Statut : EnVigueur

OBJET : Projets régionaux de l'enseignement agricole.

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RESUME : La pr‚sente circulaire accompagne la g‚n‚ralisation de la mise en place des projets r‚gionaux en harmonisant autant que possible les d‚marches tout en prenant en compte les sp‚cificit‚s r‚gionales.

DGER

DGER/POFEGTP/C2001-2014

Publiée le 26-11-2001

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFEGTP/C2001-2014 Publiée le 26-11-2001
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03000 - Orientations et politiques de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 29-11-2001.

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