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DGER/SDES/C2001-2017

Statut : EnVigueur

OBJET : Mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT) dans les établissements d'enseignement supérieur agricole publics du ministère de l'agriculture et de la pêche.

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RESUME : L'instruction jointe fixe les rŠgles d'application de l'am‚nagement et de la r‚duction du temps de travail (ARTT) dans les ‚tablissements de l'enseignement sup‚rieur agricole, agro-alimentaire et v‚t‚rinaire du ministŠre de l'agriculture et de la pˆche ;

DGER

DGER/SDES/C2001-2017

Publiée le 11-12-2001

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDES/C2001-2017 Publiée le 11-12-2001
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

04600 - Les personnels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 13-12-2001.