OBJET : Mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT) dans les établissements d'enseignement supérieur agricole publics du ministère de l'agriculture et de la pêche.

(Télécharger le PDF (102ko))

RESUME : L'instruction jointe fixe les rŠgles d'application de l'am‚nagement et de la r‚duction du temps de travail (ARTT) dans les ‚tablissements de l'enseignement sup‚rieur agricole, agro-alimentaire et v‚t‚rinaire du ministŠre de l'agriculture et de la pˆche ;

DGER	DGER/SDES/C2001-2017 Publiée le 11-12-2001
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :