Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDES/C2001-2017
Statut : EnVigueur
OBJET : Mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT) dans les établissements d'enseignement supérieur agricole publics du ministère de l'agriculture et de la pêche.
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RESUME : L'instruction jointe fixe les rŠgles d'application de l'am‚nagement et de la r‚duction du temps de travail (ARTT) dans les ‚tablissements de l'enseignement sup‚rieur agricole, agro-alimentaire et v‚t‚rinaire du ministŠre de l'agriculture et de la pˆche ;
DGER
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DGER/SDES/C2001-2017 Publiée le 11-12-2001 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 13-12-2001.