Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDACE/C2002-2010

Statut : Abrogee

OBJET : Accompagnement des " boursiers au mérite " tout au long de leur scolarité.

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RESUME : La circulaire pr‚cise les modalit‚s de mise en place du compl‚ment de bourse attribu‚ aux plus m‚ritants des ‚lŠves boursiers de classe de troisiŠme, qui s'engagent dans une scolarit‚ conduisant au baccalaur‚at.

DGER

DGER/SDACE/C2002-2010

Publiée le 03-09-2002

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDACE/C2002-2010 Publiée le 03-09-2002
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-09-2002.

Agriculture.gouv.fr