Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDES/C2002-2011
Statut : Abrogee
OBJET : Projets d'établissement et politique contractuelle dans l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire : phase expérimentale 2002-2003.
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RESUME : Grandes orientations qui permettront de construire les projets des ‚tablissements d'enseignement sup‚rieur agricole, agroalimentaire et v‚t‚rinaire du ministŠre de l'agriculture.
DGER
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DGER/SDES/C2002-2011 Publiée le 29-10-2002 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 31-10-2002.